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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SmArtSpine
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SmArtCage
Marque expirée - Marque en non vigueur

SmArtCage
SmArtSpine SARL

Numéro de dépôt :
3554488
Date de dépôt :
08/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
08/02/2018
SmArtCage de SmArtSpine

Présentation de la marque SmArtCage

Déposée le 8 février 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SmArtSpine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SmArtCage »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SmArtSpine domicilié(e) 26, Rue d'Helsinki, ZI d'Helsinki,13127 VITROLLES - 13127 - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 104 453 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SmArtSpine domicilié(e) 26, Rue d'Helsinki, ZI d'Helsinki,13127 VITROLLES - 13127 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SmArtCage est expirée depuis le 8 février 2018.

SmArtSpine a également déposé les autres marques suivantes : SmArtFuse , SmArtDuraPatch , SmArtPatch , SmArtBone , SmArtFix , SmArtDuraSkin


SmArtSpine SARL - 26, Rue d'Helsinki, ZI d'Helsinki,13127 VITROLLES - 13127 - France - SIREN 499104453


SmArtSpine - 26, Rue d'Helsinki, ZI d'Helsinki,13127 VITROLLES - 13127 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-28

Publication - Publication le 14 mars 2008 au BOPI 2008-11

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; implants artificiels.